Auteur : master2dfa

Ce semestre, le Professeur Taviot est intervenu pour nous donner des cours d'anglais juridique. Nous le remercions d'avoir axé ses cours sur des arrêts importants de la CJUE et de nous avoir permis d'enrichir notre vocabulaire en matière de fiscalité.

Ce semestre, Maître Bondiguel-Schindler est intervenue en procédures fiscales. Nous avons travaillé sur différents cas pratiques qui nous ont permis de mieux cerner les enjeux et les conséquences des différentes procédures fiscales (vérifications de comptabilité, ESFP …).

Maître Coquentin du cabinet Évolis Avocats est intervenu pour nous enseigner la fiscalité internationale en langue anglaise lors de plusieurs cours en commun avec les étudiants du Master 2 Juriste d'Affaires Internationales.

Jeudi 22 Janvier 2015, Maître Anne Colmet-Daâge, avocate associée du cabinet Ernst & Young est intervenue pour nous présenter l’imbrication des normes comptables et fiscales ainsi que les impacts de l'évolution des normes comptables sur la fiscalité.

Mardi 20 janvier, 2015 Maître Marie-Laure Hublot du Cabinet Landwell Toulouse est intervenue pour nous présenter les prix de transfert. Nous avons ainsi étudié les enjeux, les risques et le contexte réglementaire des prix de transfert. L'après-midi a été consacrée aux obligations documentaires afférentes aux prix de transfert et aux différentes méthodes de détermination de… Lire la suite Les prix de transfert

Mardi 13 janvier 2015, Maîtres Rémi Montredon et Maître Charles Josselin du Cabinet Landwell et Associés sont intervenus sur les problématiques afférentes à la fiscalité du numérique. Nous avons étudié les différents régimes fiscaux français liés au numérique tels que la patent box française.

Maître René Pierre Andlauer est intervenu en fiscalité des montages au cours de trois journées sur ce thème, qui nous ont permis de découvrir la frontière entre utilisation astucieuse et utilisation abusive des règles juridiques (acte anormal de gestion et abus de droit) par le biais d'exposés. Si les sujets étaient nombreux (régime mère-fille, location-gérance,… Lire la suite Fiscalité des montages

Le colloque 2014 du Master 2 DFA, "Le risque fiscal",présidé par Maître Jean-Pierre LIEB, Avocat associé du cabinet EY Société d'Avocats, s'est tenu le 10 octobre 2014. Pour clôturer la journée, les DFA 9 et 10 se sont vus remettre leur diplôme par Madame le Professeur Yolande SERANDOUR.

Jeudi 8 janvier 2015, Maître Betty Toulemont du cabinet TZA est intervenue sur les impôts locaux des entreprises. Nous avons étudié les deux branches de la CET (contribution économique territoriale) à savoir la CVAE et la CFE et leurs modalités de calcul au moyen de cas pratiques.

Mercredi 7 janvier 2015, Maître Loïc le Claire et Maître Julien Martinez du cabinet Landwell & Associés sont intervenus sur le crédit d'impôt recherche. Nous avons ainsi étudié son régime ainsi que son champ d'application et ses modalités de calcul.