Le 2 février 2012, Maître Nicole Goulard du cabinet Jeantet, Paris, est intervenue pour nous présenter les règles d'imposition applicables aux impatriés et expatriés, leurs modalités d'imposition en France et les régimes d'exonération.
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Les prix de transfert
Le 1er février 2012, Maîtres Sabine Sardou et Nirina Randrianaivo (DFA 4) du cabinet Taj sont intervenues en matière de prix de transfert en se penchant plus précisément sur l'analyse économique et les risques supportés par chaque entité du groupe.
Les prix de transfert
Le 26 janvier 2012, Maîtres Marie-Laure Hublot et Maxime Saadi (DFA 5), du cabinet PwC Landwell, sont intervenus pour nous présenter les règles applicables en matière de prix de transfert. Nous avons notamment étudié le contenu de l'obligation documentaire pour les entreprises ainsi que les méthodes de fixation des prix de transfert.
Fiscalité interne des montages
Les 11, 18 et 25 janvier 2012, Maître Andlauer, du cabinet VIA Avocats, est venu nous initier à la fiscalité interne des montages. Au travers de l'étude de divers mécanismes prévus par le droit français il nous a rappelé la forte imbrication entre le droit fiscal, le droit des sociétés, le droit commercial ainsi que… Lire la suite Fiscalité interne des montages
La revue fiscale
Le 20 janvier 2012, Maîtres Laurent Samson et Frédéric Keller (DFA 2) du cabinet Landwell sont intervenus pour nous présenter la liasse fiscale. A cette occasion, nous avons appris à faire ressortir les informations importantes de la liasse et comment l'utiliser pour en savoir plus sur une société ou un groupe de sociétés.
La liasse fiscale
Le 14 janvier 2012, M. Mainguet, Expert-comptable, est intervenu afin de nous présenter la liasse fiscale. Il nous a ainsi détaillé les différentes déclarations devant être remplies selon le régime fiscal de la société et nous a expliqué comment la remplir au travers d'un cas pratique.
Les restructurations : aspects comptables et fiscaux
Le 13 janvier 2012, Maître Démazières du cabinet Fidal est intervenu pour nous présenter les restructurations des entreprises. Il nous a ainsi exposé tant les aspects comptables que fiscaux des opérations de fusion, d'apport partiel d'actif et de scission.
Contribution économique territoriale
Le 12 janvier 2012, Maître Betty Toulemont du cabinet TZA est intervenue pour nous exposer le régime de la contribution économique territoriale. Elle nous a, à cette occasion, exposé les principales règles applicables en la matière et expliqué le calcul de la CFE et de la CVAE, qui constituent les deux éléments de la CET.
L’intégration fiscale
Le 5 janvier 2012, Maître Laurent Berthelot du cabinet JurisDomus est venu nous présenter le régime de l'intégration fiscale. Après nous en avoir exposé les conditions et le fonctionnement, il nous a présenté les déclarations spécifiques devant être remplies par les sociétés concernées.
Les investissements des entreprises américaines en Europe
Le 3 janvier 2012, M. Xavier Picha (DFA1), Manager à Ernst & Young Chicago, est intervenu pour nous présenter les investissements des entreprises américaines en Europe. A cette occasion il nous a exposé les règles de fiscalité luxembourgeoise et nous a rappelé les règles de fiscalité internationale.
