Le mercredi 31 janvier 2018, Monsieur Olivier Noel, Directeur fiscal de la société IMERYS est intervenu afin de nous présenter les méthodes de structure fiscale d’un groupe international. Nous ont été exposés les objectifs fiscaux de ce type de groupe ainsi que les contraintes avec lesquelles ils composent.
Mardi 30 janvier 2018, Maître Charles Josselin, manager au sein du cabinet PwC à Paris, est intervenu afin de nous présenter les enjeux liés à la fiscalité du numérique. La matinée a été consacrée à une présentation théorique et à un rappel des règles fiscales. L’après-midi a été dédié à la résolution d’un cas pratique… Lire la suite La fiscalité du numérique et de l’innovation
Ce semestre Maître Jean-Marc Priol, Avocat-Directeur au sein du cabinet PwC Paris, est intervenu afin de nous présenter les différentes étapes d’un contentieux fiscal. Son intervention, ponctuée par la rédaction d’actes de procédure et par la préparation d’exposés nous a permis de mieux cerner le déroulement du contentieux fiscal et l’importance du choix des procédures… Lire la suite Contentieux fiscal
Ce semestre, Monsieur le Professeur Renaud Mortier, agrégé des facultés de droit, nous a dispensé un cours de fiscalité patrimoniale. Cet enseignement, fortement impacté cette année par la nouvelle loi de finance pour 2018, nous a permis d'appréhender la fiscalité patrimoniale au travers notamment du prisme du droit des biens et du droit des sociétés.
Le mardi 23 janvier 2018, Maître Chaïd Dali-Ali, avocat associé au sein du cabinet Grant Thornton Société d'Avocats à Paris, est intervenu à l'occasion d'une présentation d'une journée sur les prix de transfert. Nous avons pu approfondir, outre les différentes méthodes de calcul, les enjeux liées à cette problématique dans les sociétés liées.
Le jeudi 11 janvier 2018, Maître Hervé Zapf, avocat-associé au sein du Cabinet TZA, est intervenu afin de nous présenter les règles relatives à la fiscalité locale des entreprises. Nous avons étudié principalement la CET sous ses deux composantes, la CVAE et la CFE, avant de terminer sur une présentation du contentieux relatif aux impôts… Lire la suite La fiscalité locale des entreprises
Le mercredi 10 janvier 2018, Maître Stanislas Bocquet, manager au sein du département Transaction Tax du cabinet PwC est intervenu afin de nous présenter les différentes étapes encadrant les restructurations d'entreprises (fusion, scission, apport partiel d'actifs). La séance s'est déroulée sous la forme de cas pratiques relatifs à l' identification des risques lors d'un audit… Lire la suite Fusion & Acquisition
Le mardi 12 décembre 2017, la DIRCOFI de Rennes est intervenue au travers d'une conférence, afin de nous présenter divers aspects de la fraude internationale des particuliers. Nous ont été présentés plusieurs cas de fraude auxquels l'administration fiscale a été confrontée.
Ce semestre, Maître René-Pierre Andlauer, avocat associé au sein du cabinet CVS à Rennes, est intervenu afin de nous présenter la fiscalité des opérations complexes au cours de trois journées sur ce thème. Ses interventions, et les exposés réalisés, nous ont permis d’approfondir nos connaissances sur les différents instruments fiscaux à disposition des contribuables ainsi… Lire la suite Fiscalité des opérations complexes
Le mercredi 6 décembre 2017, Monsieur Stephen Dale, consultant chez HEDEOS Société d'Avocats à Paris, est intervenu afin de nous présenter le système fiscal du Royaume-Uni. Cette intervention en anglais nous a permis de découvrir un nouveau système fiscal et de le comparer avec le système français.
Master 2 Droit Fiscal des Affaires 