Jeudi 25 et vendredi 26 février 2016, Maître Alexandre Dahan du cabinet Évolis est intervenu pour nous faire travailler sur un dossier pratique. Nous avons ainsi eu l'occasion de rédiger des observations à une proposition de rectification, une réclamation, une requête introductive d'instance devant le Tribunal administratif ainsi qu'un mémoire en réplique.
Cette année, le Professeur Renaud Mortier est intervenu en fiscalité personnelle. Au premier semestre, Monsieur le Professeur Mortier nous a dispensé des cours sur l'impôt de solidarité sur la fortune, les montages patrimoniaux tels que la donation-cession ou les diverses stratégies fondées sur l'usufruit comme la cession d'usufruit temporaire ou encore l'apport donation. Au cours… Lire la suite Fiscalité personnelle
Mercredi 17 février 2016, Maîtres José Manuel Moreno, Stéphanie Tomas et Maëva Le Yaouanc du cabinet PwC Société d'Avocats sont intervenus pour une journée dédiée à la TVA et à la douane. A travers un échange constructif et pédagogique, nous avons pu découvrir les différents régimes douaniers et leurs conséquences en terme de fiscalité indirecte.
Mardi 16 février, Olivier Noel, Directeur fiscal de la société IMERYS est intervenu sur la structuration d'un groupe international. Nous avons ainsi étudié les objectifs, les contraintes ainsi que les solutions permettant de structurer un groupe international.
Mercredi 10 février 2016, Maître Matthieu Perrée du cabinet ODSF (Organisation, Défense et Stratégie Fiscale) est intervenu pour nous présenter les modalités de réalisation d'une transmission universelle de patrimoine. Nous avons pu mettre en oeuvre les enseignements pratiques reçus à travers des cas pratiques.
Lundi 8 février 2016, Maître Philippe Emiel du cabinet PwC Société d'Avocats est intervenu pour nous présenter la fiscalité immobilière. Les élèves du master 2 Droit et Gestion de Patrimoine de Monsieur le Professeur Mortier ont également pu profiter de cette journée avec notre promotion. A travers les explications théoriques et pratiques de Maître Emiel,… Lire la suite Fiscalité immobilière
Lundi 1er février 2016, Maître Charles Ménard du cabinet EY Paris est intervenu pour nous présenter les agréments fiscaux. Nous avons ainsi pu étudier les agréments et les rescrits qui sont des instruments de sécurité juridique permettant au contribuable de connaître a priori, le traitement fiscal réservé à une opération fiscale qu’il souhaite entreprendre. Nous… Lire la suite Les agréments fiscaux
Ce semestre, Maître Bondiguel-Schindler est intervenue en procédures fiscales. Nous avons travaillé sur différents cas pratiques qui nous ont permis de mieux cerner les enjeux et les conséquences des différentes procédures fiscales (vérifications de comptabilité, ESFP …).
Mercredi 27 janvier 2016, Maître Jérome Epinat du cabinet Chancerelle et associés et Maître Hugo Minski du cabinet MBA, sont intervenus pour nous soumettre des cas pratiques en matière de restructuration des PME. Ces cas pratiques nous ont permis de nous mettre en situation dans une relation client. Les intervenants nous ont appris à réagir… Lire la suite Montages et restructurations
Ce semestre, Maître Jean-Marc Priol du cabinet PwC Société d'Avocats est intervenu afin de nous présenter le contentieux fiscal. Nous avons étudié les différentes phases du contentieux fiscal (administrative et juridictionnelle) à travers divers exposés en groupe à réaliser chaque semaine. Nous avons également eu la chance de pouvoir étudier en profondeur la décision du… Lire la suite Procédures fiscales
Master 2 Droit Fiscal des Affaires 