Au terme de plusieurs journées de cours en commun avec le Master II Droit et Gestion du Patrimoine, Monsieur le Professeur Hovasse est intervenu en matière de fiscalité personnelle et plus précisément pour nous présenter les différents aspects du droit fiscal de l'épargne. Nous avons ainsi étudié la taxation des plus-values sur droits sociaux ainsi… Lire la suite Droit fiscal de l’épargne
Auteur : master2dfa
Les restructurations de PME
Le Mercredi 12 Février 2014, Maîtres Wilfried le Bihan et Samira Derres du Cabinet Carcreff, nous ont présenté les différents moyens juridiques mis à disposition des PME en matière de restructuration.
Les investissements au Maroc
Le Lundi 10 Février 2014, Maître Marc Veuillot est intervenu pour nous présenter la pratique du droit au Maroc lors d'une intervention en commun avec le Master 2 JAI. Il nous a ainsi exposé les modalités d'implantation au Maroc au travers des règles de droit des sociétés et de droit fiscal et nous ont sensibilisé avec… Lire la suite Les investissements au Maroc
Montages et restructurations
Le vendredi 7 février 2014, Maître Jérome Epinat du cabinet Chancerelle et associés et Maître Hugo Minski du cabinet MBA, sont intervenus pour nous soumettre des cas pratiques en matière de restructuration des PME. Ceci nous a permis de revoir les différents régimes d'exonérations applicables à ces opérations.
Les prix de transfert
Le Mercredi 5 Février 2014, Maître Maxime Saadi (DFA 5), du cabinet Tirard-Naudin Paris, est intervenu pour nous présenter les règles applicables en matière de prix de transfert notamment au travers de cas pratiques.
La fiscalité du numérique
Le mardi 4 Février 2014, Maîtres Rémi Montredon et Charles Josselin du Cabinet Landwell sont intervenus pour nous présenter les problématiques afférentes à la fiscalité du numérique.
Procédures fiscales
Ce semestre, Maître Bondiguel-Schindler nous a fait travailler sur des cas pratiques de procédures fiscales, notamment sur la base de propositions de rectifications. Elle nous a également permis d'acquérir la méthodologie nécessaire afin de résoudre ce type de dossiers.
Les restructurations (TUP)
Durant le mois de Janvier 2014, Maître Mathieu Perrée du Cabinet Bondiguel-Poirrier-Jouan est intervenu pour nous présenter les modalités de réalisation d'une transmission universelle de patrimoine, les avantages et les inconvénients de cette dernière, ainsi qu'un cas pratique avec la réalisation d'une pluralité de TUP et le formalisme en découlant.
Les impôts différés
Le jeudi 30 janvier 2014, Maître Mathias Kuehn, Ernst & Young Paris, est intervenu pour nous présenter les règles applicables en matière d'impôts différés, à savoir leur champ d'application et leur calcul.
Prix de transfert
Le Mercredi 29 Janvier 2014, Maître Nirina Randrianaivo (DFA 4) du cabinet Taj est intervenue en matière de prix de transfert pour nous donner un premier panorama sur la matière avant une seconde intervention sur le sujet qui sera effectuée en février par le cabinet Landwell.
