Les étudiants du Master 2 Droit Fiscal des Affaires (DFA) – Rennes ont eu l’opportunité de suivre un cycle de trois journées consacré aux restructurations internationales, animé par Maître Patrick Seroin Joly, Head of International Tax, ainsi que par Maître Simon Archer et Maître Erwan Cherfaoui, tous deux diplômés du DFA et avocats au sein de KPMG Avocats.
Les deux premières journées, conduites par Maître Archer et Maître Cherfaoui, ont permis de revenir sur les principes fondamentaux des opérations de restructuration et d’en analyser les enjeux fiscaux et stratégiques. À travers l’étude détaillée de plusieurs schémas de restructuration, les étudiants ont été amenés à identifier et discuter l’ensemble des problématiques soulevées par ces montages. Cette approche analytique et interactive a permis d’appréhender concrètement la complexité des restructurations transfrontalières.
La troisième journée, animée par Maître Seroin Joly, a été consacrée à l’étude d’un schéma de restructuration internationale, permettant d’appréhender concrètement l’articulation entre un montage transfrontalier et le régime de l’intégration fiscale. Cette analyse a notamment donné lieu à un approfondissement des règles de déductibilité des charges financières dans le cadre d’une opération de type LBO.
Nous remercions chaleureusement Maîtres Seroin Joly, Archer et Cherfaoui pour la qualité de leurs interventions et leur pédagogie, qui ont permis aux étudiants d’approfondir leur compréhension des mécanismes fiscaux internationaux et des enjeux contemporains des restructurations.
Master 2 Droit Fiscal des Affaires 